Jean Louis Billard

De: Jean-Louis BILLARD
chirurgie viscérale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2017-04-01"
JORFTEXT000036512818(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 201819/01/2018
De: Jean Louis BILLARD
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Confédération nationale des retraités des professions libérales
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
date_fin="2015-12-31"
suppleant
JORFTEXT000030464797(source JORF)
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Jean-Louis BILLARD
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
pour la durée de cette prorogation
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Confédération nationale des retraités des professions libérales
Membre suppléant
Remplace:M. Emile TENET
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000028071406(source JORF)
nomination
15 Octobre 201315/10/2013
De: Jean-Louis BILLARD
chirurgie viscérale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000026767493(source JORF)
renouvellement
14 Décembre 201214/12/2012
De: Billard Jean-Louis
chirurgie viscérale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000647532(source JORF)
inscription
16 Mai 200716/05/2007
De: Billard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des travailleurs indépendants
3. Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions
libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Suppléant
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000547262(source JORF)
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Billard (Jean-Louis, Marie)
président d'une caisse d'allocations familiales; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994